- Procès du SNU contre la CNGASC ( lire l’article ) - Procès de Force Ouvrière OSDD contre la Direction Régionale concernant les élections professionnelles en PACA ( lire l’article ) : - Procès de la CFDT, CGT, FO, SNAP, SNU, SUD, contre la Direction...

Le 13 juin 2013, le Tribunal d’Instance de Marseille a prononcé l’annulation des élections professionnelles à Pôle Emploi PACA. De ce fait, les mandats des élus et celui du président des ASC deviennent caduques. Ils ne peuvent donc plus légalement mettre...

Résumé : Site de Digne, actualisation du schéma de délivrance des services (SDDS) Suite à la demande des membres du CHSCT dont la CFE-CGC , la Direction régionale nous a réuni de manière extraordinaire pour l’information/consultation, sur l’actualisation...

Résumé : réglement intérieur du CHSCT, chantier "conditions de travail" et "accueil", Vitrolles, Rabatau, Salon,Aubagne, La Seyne, Six four, Hyères et de Carpentras, expérimentations ou actions liées à Pole Emploi 2015 et leur impact sur les conditions...

La Direction Régionale assume le « risque » qu'elle a pris en choisissant une des deux listes présentée par FO lors des élections professionnelles en PACA. Conséquence, les élections en PACA sont annulées par décision de justice (lire notre article) Conséquences...

Résumé : aménagements et sécurité dans les parkings (site Capelette, site Arles), actualisation du document unique et le programme de prévention des risques professionnels, Toulon Carnot, gestion de crise, Action n° 89 Ce CHSCT exceptionnel poursuit l’ordre...

Les élections professionnelles en PACA ont été annulées par décision de justice suite au procès du syndicat FO ex ASSEDIC des Bouches du Rhône, du Var et personnels publics du Vaucluse contre contre la Fédération Nationale FO (dépôt de 2 listes FO et...

Sur les 13 points à l’ordre du jour, seuls les 6 premiers points ont été étudiés ce mercredi 29 Mai 2013. Une réunion CHSCT pour la poursuite de cet ordre du jour a été programmée le lundi 17 juin 2013. 1/ Consultation sur les modalités de l’adoption...

Résumé : référentiel des métiers, actualisation Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER), cahier des charges et nouveau contrat pour les services d’accueil et de gardiennage à Pôle Emploi PACA. Nous ne nous sommes pas associés à cette demande de...

Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP. 1/ Préparation stage retraite Les salariés de plus de 58 ans quel que soit leur statut peuvent bénéficier d'une préparation à la retraite....